https://www.kaowarsom.be/fr/BOCB (Académie Royale des Sciences d’Outre-Mer)
BULLETINS OFFICIELS DE L’E.I.C.
1889 – Rapport au Roi
1895 Rapport au Roi 24 décembre 1894
1900 N° 7 Rapport au Roi 1899
1907 – Inventaire des réalisations faites dans l’E.I.C., Rapport au Roi
DECRETS, ORDONNANCES, ARRETES
Année 1885-1886 – Acte général de Berlin
1885 – Régime foncier
1886 – Régime foncier
1886 – Code pénal
1886 – Respect des coutumes
1886 – N° 8 Comité exécutif
1887 – Arrêté du Gouverneur Général – Régime foncier
1887 – N° 2 Décret sur les sociétés commerciales P. 23-26
1887 – N° 5 Régime foncier P. 70
1887 – N° 9 Ordonnance sur le régime foncier
1887- N° 6 Ordonnance sur le régime foncier
1887 -N° 10 11 Ordonnance sur le régime foncier – Bornage
1887 – N° 12 Immatriculation des non-indigènes
1888 – N° 1 Décret sur le trafic de spiritueux P. 5-7
1888 – N° 7 Ordonnance sur les tribunaux territoriaux P. 7-13
1888 – N° 11 Décret sur louage de services
1888 – N° 12 Règlement travailleurs de l’Etat PP 302-303
1889 – N° 1 Création de l’association africaine de la Croix Rouge
1889 – N° 8 p 169 Chasse à l’éléphant
1889- Décret sur le recrutement des porteurs
Exploitation du caoutchouc synthèse de décrets 89 92 96
1890-92 Colonies enfants indigènes
1891 N°6 – 7 aliments falsifiés
1891 N°6 – 7 législation pénale sur la traite
1891 N°6 – 7 Refus d’assistance et aliments falsifiés
1891 N°10 Investiture des chefs indigènes
1892 N°10 Exploitation du caoutchouc
1892 N°1 2 p14 Armes à feu
1894 p 122 – 123 création de la Dir agriculture et industrie
1894 p 124 contingent FP
1896 N°9 p255 6 Rapports avec les indigènes
1898 Commission des terres
1899 Plantations arbres et lianes à caoutchouc
1902 p 238 Musée de Tervuren
19e Année Juin 1903
1906 – Convention avec le Saint-Siège
1906 création d’écoles professionnelles
1908 – Livre blanc n° 1 – Parlement anglais
Texte de la charte coloniale du Congo
L’appel de Léopold II aux Scheutistes
